Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDATION PIERRE DENIKER POUR LA RECHERCHE & LA PREVENTION EN SANTE MENTALE
Fondation Pierre Deniker, Fondation RUP

Numéro de dépôt :
4176791
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2025
FONDATION PIERRE DENIKER POUR LA RECHERCHE & LA PREVENTION EN SANTE MENTALE de Fondation Pierre Deniker

Présentation de la marque FONDATION PIERRE DENIKER POUR LA RECHERCHE & LA PREVENTION EN SANTE MENTALE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par Fondation Pierre Deniker auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATION PIERRE DENIKER POUR LA RECHERCHE & LA PREVENTION EN SANTE MENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est Fondation Pierre Deniker, Fondation RUP domicilié(e) 36 avenue Raymond Poincaré - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Pierre Deniker, Mme. Aude Ollé-Laprune domicilié(e) 36 avenue Raymond Poincaré - 75016 - Paris - France.

La marque FONDATION PIERRE DENIKER POUR LA RECHERCHE & LA PREVENTION EN SANTE MENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION PIERRE DENIKER POUR LA RECHERCHE & LA PREVENTION EN SANTE MENTALE arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

Fondation Pierre Deniker a également déposé les autres marques suivantes : Fondation Pierre Deniker pour la recherche et la prévention en santé mentale , #psyJeunes , FONDATION PIERRE DENIKER POUR LA RECHERCHE & LA PREVENTION EN SANTE MENTALE


Fondation Pierre Deniker, Fondation RUP - 36 avenue Raymond Poincaré - 75016 - Paris - France


Fondation Pierre Deniker, Mme. Aude Ollé-Laprune - 36 avenue Raymond Poincaré - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Foulards ; cravates ;

Jeux de cartes ou de table ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).